Amortissements : maîtrisez le nouveau régime comptable et fiscal (partie 2)

Article | Article de revue
COMPTABILITE | 1/2007
 
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Auteur
LEBRUN, Benoit
Revue :
Revue Fiduciaire Comptable
N° de la revue
335
Page(s)
p. 33-72
Ref
89459
Résumé
Les nouvelles modalités de détermination et de suivi comptable des amortissements issues des règlements comptables CRC 2002-10 et 2004-06 sont applicables depuis 2005. Le volet fiscal a été complété par le décret n° 2005-1442 du 14 novembre 2005 qui définit les composants et commenté par l'Administration fiscale dans l'instruction BOI 4 A-13-05. La Revue Fiduciaire Comptable, après avoir abordé la synthèse des nouvelles modalités d'amortissement en vigueur, consacre la seconde partie du dossier aux particularités applicables aux biens décomposables, aux modifications apportées au plan d'amortissement ainsi que la comptabilisation des amortissements et des cas de recours à l'amortissement dérogatoire.

Sommaire :

- Identifier les immobilisations décomposables
- Les particularités de l'amortissement des composants
- Les modifications du plan d'amortissement
- La comptabilisation de l'amortissement et l'utilisation de l'amortissement dérogatoire.
Mots clés
AMORTISSEMENT | PCG | ACTIF | CONVERGENCE DU PCG | CLOTURE DE L'EXERCICE | METHODE COMPTABLE | APPROCHE PAR COMPOSANTS | USAGES
Voir aussi
Amortissements : maîtrisez le nouveau régime comptable et fiscale (partie 1)
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 00/12/2006

Règlement CRC n° 2002-10 du 12 décembre 2002 relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs
Pub. Officielle | Règlement
CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 12/12/2002

Règlement CRC n° 2004-06 du 23 novembre 2004 relatif à la définition, la comptabilisation et l’évaluation des actifs
Pub. Officielle | Règlement
CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 23/11/2004

 
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